Licence Nebula v1.1

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Nous voulons nous protéger et nous souhaitons que vous puissiez produire simplement et diffuser librement. Vous permettre également de gagner votre vie avec votre travail acharné. C'est pourquoi cette licence existe ! Faites de cette licence la vôtre.

LICENCE NEBULA v1.1

Vous êtes libre de partager (copier et redistribuer le matériel sur n’importe quel support ou format) et d’adapter (remixer, transformer et développer) le matériel à n’importe quelle fin, même commerciale).

Aux termes suivants :

Attribution. vous devez donner le crédit approprié, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées. Vous pouvez le faire comme vous l’entendez, mais en aucun cas en suggérant que le concédant vous soutient ou approuve votre utilisation.

Partagez sous les mêmes conditions. Si vous remixez, transformez ou construisez sur le matériel de base, vous devez distribuer vos contributions sous la même licence que l’original.

Statuts. 

Pour profiter entièrement de cette licence vous devez être:

•  un·e indépendant·e travaillant pour vous-même,
• une organisation à but non lucratif,
• un établissement d'enseignement,
• une organisation qui recherche un profit partagé pour tous·tes ses membres (Si cette organisation possède des propriétaires, alors tous·tes les propriétaires sont des travailleur·euses et tous·tes les travailleur·euses sont des propriétaires avec une équité et/ou un vote égal).

Et ne surtout pas être:

• affilié·es à des idéologies discriminantes ou faisant l’apologie de la haine,
• associé·es à des forces de l'ordre, à une armée, à un gouvernement où la démocratie est en péril ou non-démocratique,
• une quelconque entité cherchant à instaurer un monopole sur un marché ou une hégémonie culturelle.

“Human made”. Votre production doit être entièrement conçue par des humains. Aucune IA générative ne doit être utilisée lors de sa conception. Nous vous invitons à marquer votre engagement en utilisant les outils graphiques "Human made"  conçus par HINOKODO ou ceux de votre choix.

Adhésion.

1. Si vous adhérez à ces conditions, vous êtes autorisé·e à publier du matériel gratuit ou commercial en compatibilité avec [Nom du jeu] sans l’autorisation des auteur·rices et de Maison Nébuleuse

2. Cette licence ne s’applique pas aux images qui illustrent les éditions. Maison Nébuleuse souhaite que les droits d’auteur·rice (moraux et patrimoniaux) de ces créateur·rices soient respectés.

3. Les mécaniques et règles du jeu de [Nom du jeu] peuvent être réutilisées et référencées librement.

4. Votre production ne peut pas utiliser les logotypes de [Nom du jeu] et de Maison Nébuleuse sans notre autorisation explicite.

5. Maison Nébuleuse, ses auteurs·trices, ses collaborateurs·trices, n'assument aucune responsabilité pour toute réclamation légale contre votre production.

6. Le texte suivant doit être inclus et visible dans les crédits de votre production, ainsi que sur tous supports de promotion de celle-ci: [Nom du produit] est une production indépendante de [auteur·rice ou éditeur·trice] et n'est pas affilié·e à Maison Nébuleuse, à ses auteurs·trices, ou à ses collaborateurs·trices. Il est publié sous licence Nebula.

7. Ce texte concernant la propriété intellectuelle doit être inclus lisiblement quelque part sur le produit et ses supports de diffusion: [Nom du jeu] est la propriété intellectuelle de Maison Nébuleuse et des ses auteurs·rices.

Litiges. Tous les litiges juridiques, controverses ou réclamations liés à cette licence seront régis et interprétés conformément aux lois françaises et seront réglés par un tribunal français.